Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA –– Cave Coopérative Vinicole
/
Fleur de Sureau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fleur de Sureau
SCA – (Société Coopérative Agricole) – Cave Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3268159
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2014
Fleur de Sureau de SCA –– Cave Coopérative Vinicole

Présentation de la marque Fleur de Sureau

Déposée le 14 janvier 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA –– Cave Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fleur de Sureau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA –– Cave Coopérative Vinicole domicilié(e) Siège social : 550 route des muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 478 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA – Cave Coopérative Vinicole domicilié(e) 550 route des muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France.

La marque Fleur de Sureau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Sureau est expirée depuis le 14 janvier 2014.

SCA –– Cave Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : SURÔTIN , L'éclat de vigne


SCA – (Société Coopérative Agricole) – Cave Coopérative Vinicole - Siège social : 550 route des muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France - SIREN 775478902


SCA – Cave Coopérative Vinicole - 550 route des muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France


Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404145 - Publication au BOPI 2004-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Diffusion de materiel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés et echantillons. Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires location d'espaces publicitaires diffusion d'annonces publicitaires.